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Brevet européen · EP3675769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675769
- Numéro de demande
- EP18773079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 3/02 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61F 2/08 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017119657 28.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073094 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/042974 07.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 2 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
10589 Berlin, DE
10629 Berlin, DE
8810 Horgen
14129 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.