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Brevet européen · EP3675770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3675770
Numéro de demande
EP18765392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
12 juin 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
DK PA201770656 31.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/073195 29.08.2018
Publication PCT
WO2019/043038 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

3Shape A/S

Holmens Kanal 7, 1060 Copenhagen K, DK

Inventeur

KJÆR-NIELSEN, Anders

2770 Kastrup, DK

STOOT, Adam Carsten

2860 Søborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.