OPERATIONSTISCHE
Brevet européen · EP3675791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675791
- Numéro de demande
- EP18769111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 13/04 (2006.01)A61G 13/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201717123 18.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073816 05.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/076526 25.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
PORTLOCK, Mark
Lancing West Sussex BN15 8TJ, GB
CLAYTON, Matt
Lancing West Sussex BN15 8TJ, GB
HINTON, Jeremy
Lancing West Sussex BN15 8TJ, GB
HARDING, Richard
Lancing West Sussex BN15 8TJ, GB
CAMPBELL, Julie
Lancing West Sussex BN15 8TJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.