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Brevet européen · EP3675891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3675891
Numéro de demande
EP18851102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 38/17 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
Priorité
US 201762553363 P 01.09.2017
US 201762562636 P 25.09.2017
US 201762595106 P 06.12.2017
US 201815882181 29.01.2018
Demande PCT
PCT/US2018/048462 29.08.2018
Publication PCT
WO2019/046377 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 25 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

  3. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 19 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.07.2024

  6. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Inventeur

DEISSEROTH, Albert B.

Potomac Maryland 20854, US

HABIB, Nagy

Ealing London W5 1TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.