ABFALLVERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3675997 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3675997
- Numéro de demande
- EP18851791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C10B 53/00 (2006.01)C10B 53/07 (2006.01)C10B 1/10 (2006.01)C10B 47/30 (2006.01)B09B 3/00 (2022.01)F23G 5/027 (2006.01)
- Priorité
- US 201762552080 P 30.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056653 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/043632 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 3 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BREEZE, Wayne
Wellington 6011, NZ
RIDDIFORD, Mark
Wellington 6011, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.