VERBUNDFOLIE
Brevet européen · EP3676088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676088
- Numéro de demande
- EP19774101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)D01D 5/34 (2006.01)D04H 1/541 (2012.01)
- Priorité
- DE 102018008583 31.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075797 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/088851 07.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
40597 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.