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Brevet européen · EP3676116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676116
Numéro de demande
EP18759917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
2 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 1/20 (2006.01)
B60J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017167072 31.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072538 21.08.2018
Publication PCT
WO2019/042820 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

YONEZAWA, Kouhei

Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-0038, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.