OBERLEITUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3676125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676125
- Numéro de demande
- EP18800506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60M 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017220885 22.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079131 24.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/101462 31.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 6 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
SCHAEFER-ENKELER, Andreas
91341 Röttenbach, DE
BRODKORB, Albrecht
99820 Hörselberg-Hainich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.