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Brevet européen · EP3676150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676150
Numéro de demande
EP18793573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
1 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B61D 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017219485 02.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/077544 10.10.2018
Publication PCT
WO2019/086217 09.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 14 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 4 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  7. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

PFAFF, Peter

38159 Vechelde, DE

BRAUERS, Stefan

47652 Weeze, DE

SCHANZ, Stephan

85716 Unterschleißheim, DE

SCHMIDT, Gerhard

45127 Essen, DE

CLAASSEN, Christian

44139 Dortmund, DE

NI, Viktor

47804 Krefeld, DE

ESCH, Christoph

40225 Düsseldorf, DE

SCHMÄCKE, Michael

52222 Stolberg, DE

PECK, Stephanie

52076 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.