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Brevet européen · EP3676153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676153
Numéro de demande
EP18766342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
21 juin 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/00 (2006.01)
B62B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 201700096416 28.08.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/056476 27.08.2018
Publication PCT
WO2019/043548 07.03.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

PR INDUSTRIAL S.R.L

PR Industrial S.r.l.

Località Il Piano, 53031 Casole d'Elsa (Siena), IT

Inventeur

LUSCHI, Alessio

53036 Poggibonsi (Siena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.