ELEKTROFAHRRAD MIT KOMMUNIKATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3676163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676163
- Numéro de demande
- EP18788885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62J 3/00 (2020.01)B62J 6/00 (2020.01)
- Priorité
- CH 10692017 29.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056555 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/043576 07.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 22 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.