VERKAPSELUNG EINES SENSIERELEMENTS
Brevet européen · EP3676218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676218
- Numéro de demande
- EP18758633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17188190 28.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073145 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/043010 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
ORDONEZ ORELLANA, Juan Sebastian
9000 Gent, BE
ESPEEL, Pieter
9700 Heurne, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.