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Brevet européen · EP3676239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676239
- Numéro de demande
- EP18759114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C07C 43/23 (2006.01)C07C 69/736 (2006.01)C07C 59/70 (2006.01)C07D 333/76 (2006.01)C07D 307/91 (2006.01)C08G 64/06 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17188576 30.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073245 29.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/043060 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
REUTER, Karl
79108 Freiburg, DE
ANDRUSHKO, Vasyl
79108 Freiburg, DE
KANTOR, Mark
79108 Freiburg, DE
STOLZ, Florian
79108 Freiburg, DE
KATO, Noriyuki
Tokyo 125-8601, JP
KONDO, Mitsuteru
Tokyo 125-8601, JP
SHIRATAKE, Munenori
Kamisu-shi Ibaraki 314-0102, JP
ISHIHARA, Kentaro
Tokyo 125-8601, JP
IKEDA, Shinya
Tokyo 125-8601, JP
SUZUKI, Shoko
Tokyo 125-8601, JP
HIROSE, Kouji
Tokyo 100-8324, JP
OSHIMA, Kensuke
Tokyo 125-8601, JP
NAGAYAMA, Shuya
Tokyo 125-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.