NEUARTIGES OLIGOMER ODER POLYMER UND ZUSAMMENSETZUNG DAMIT
Brevet européen · EP3676307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676307
- Numéro de demande
- EP18850983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08G 18/67 (2006.01)C08F 218/10 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C09D 4/06 (2006.01)C09D 131/02 (2006.01)C09D 175/00 (2006.01)C08G 18/81 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)
- Priorité
- SE 1730230 31.08.2017
- Demande PCT
- PCT/SE2018/050867 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/045626 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 22 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 8 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
224 67 Lund, SE
263 95 Farhult, SE
224 67 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.