SENSORSYSTEM FÜR EINE WEBMASCHINE

Brevet européen · EP3676432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676432
Numéro de demande
EP18755847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 51/34 (2006.01)
D03D 47/30 (2006.01)
B65H 63/06 (2006.01)
G01N 21/89 (2006.01)
Priorité
BE 201700118 31.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072915 24.08.2018
Publication PCT
WO2019/042896 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Picanol

Steverlyncklaan 15, 8900 Ieper, BE

Inventeur

WUYTS, Elise

8800 Oekene, BE

DECONINCK, Filip

Veurne 8630, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.