WÄSCHEPFLEGEGERÄT MIT EINEM DOSIERMODUL

Brevet européen · EP3676438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676438
Numéro de demande
EP18759617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
D06F 39/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017215258 31.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/072838 24.08.2018
Publication PCT
WO2019/042873 07.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

AYHANER, Alper

12157 Berlin, DE

BOLDUAN, Edwin

13629 Berlin, DE

MEITZNER, Moritz Alfred

13467 Berlin, DE

MITZSCHKE, Michael

10439 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.