PANIKSPERRE FÜR MODULARE ZÄUNE

Brevet européen · EP3676450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676450
Numéro de demande
EP19735651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2019
Publié
8 juil. 2020
Délivré
1 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E01F 13/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800006151 08.06.2018
Demande PCT
PCT/IT2019/050128 07.06.2019
Publication PCT
WO2019/234780 12.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 16 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Good Job S.r.l.

Vicolo San Marco Vecchio 26, 50139 Firenze (FI), IT

Inventeur

MEREU, Francesco

59100 Prato (PO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.