SCHRAUBENVERDICHTER

Brevet européen · EP3676514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676514
Numéro de demande
EP18755317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16H 55/14 (2006.01)
F04C 18/08 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité
US 201762550889 P 28.08.2017
BE 201805153 13.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2018/055268 17.07.2018
Publication PCT
WO2019/043469 07.03.2019
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  6. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  7. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

ATLAS COPCO AIRPOWER, naamloze vennootschap

Atlas Copco Airpower, naamloze vennootschap

Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, BE

Inventeur

MEEUSEN, Wim

2610 Wilrijk, BE

VERRELST, Björn

2610 Wilrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.