PLATTENSTAPEL UND WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3676553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676553
Numéro de demande
EP19779203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2019
Publié
8 juil. 2020
Délivré
23 déc. 2020
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018174335 19.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/035608 11.09.2019
Publication PCT
WO2020/059578 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

TOMIYAMA, Yasushi

Tokyo 135-8482, JP

TAKEDA , Masato

Tokyo 135-8482, JP

MUGABI, Nelson

Tokyo 135-8482, JP

MATSUMOTO, Yuki

Tokyo 135-8482, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.