PLATTENSTAPEL UND WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3676553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676553
- Numéro de demande
- EP19779203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2019
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018174335 19.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/035608 11.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/059578 26.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMIYAMA, Yasushi
Tokyo 135-8482, JP
TAKEDA , Masato
Tokyo 135-8482, JP
MUGABI, Nelson
Tokyo 135-8482, JP
MATSUMOTO, Yuki
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.