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Brevet européen · EP3676556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676556
Numéro de demande
EP18850404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 25/04 (2006.01)
E04H 5/12 (2006.01)
F28C 1/00 (2006.01)
F28C 1/14 (2006.01)
F28F 25/00 (2006.01)
F28F 25/02 (2006.01)
F28F 25/08 (2006.01)
F28D 1/04 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28D 5/02 (2006.01)
F28F 25/06 (2006.01)
F28F 25/12 (2006.01)
Priorité
US 201715692585 31.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/048086 27.08.2018
Publication PCT
WO2019/046160 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Baltimore Aircoil Company, Inc.

7600 Dorsey Run Road, Jessup, MD 20794, US

Inventeur

AUTH, Christopher

Catonsville, MD 21228, US

ROUSSELET, Yohann

Glen Burnie, MD 21060, US

SZTOBRYN, Lukasz

Shrewbury, PA 17361, US

MALAMUD, Dina

Lutherville, MD 21093, US

EGOLF, Kevin

Hampstead, MD 21074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.