PHOTONISCHES INTERFEROMETERBASIERTES MESSEN
Brevet européen · EP3676599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676599
- Numéro de demande
- EP18765091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/77 (2006.01)G01N 21/45 (2006.01)G02B 6/293 (2006.01)G02B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 17189018 01.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073552 01.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/043207 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
HOSTE, Jan-Willem
9050 Gentbrugge, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.