VERFAHREN UND SYSTEM ZUR KALIBRIERUNG EINES SYSTEMPARAMETERS
Brevet européen · EP3676638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676638
- Numéro de demande
- EP18779006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01S 19/23 (2010.01)G01S 19/47 (2010.01)
- Priorité
- GB 201715573 26.09.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052716 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/063983 04.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
FARAGHER, Ramsey Michael
Cambridge Cambridgeshire CB2 1DB, GB
COURONNEAU, Nicolas
Clifton Cambridgeshire BS8 2AW, GB
CROCKETT, Robert Mark
Cambridge Cambridgeshire CB2 1DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.