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Brevet européen · EP3676795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3676795
- Numéro de demande
- EP18769010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715690772 30.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/048215 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/046221 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
DOUADY-PLEVEN, Bruno Cesar
San Mateo, California 94402, US
VEIT, Thomas Nicolas Emmanuel
San Mateo, California 94402, US
GUERIN, Guillaume Matthieu
San Mateo, California 94402, US
SUDRET, Violaine Marie Mong-lan
San Mateo, California 94402, US
REGIMBEAU, Antoine
San Mateo, California 94402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.