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Brevet européen · EP3676906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3676906
Numéro de demande
EP18755533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01P 5/10 (2006.01)
H01P 5/19 (2006.01)
Priorité
GB 201713965 31.08.2017
EP 17275130 31.08.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052365 21.08.2018
Publication PCT
WO2019/043358 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE Systems PLC

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

NGUYEN, Mark, Christopher

Chelmsford Essex CM2 8HN, GB

LEWIS, Gareth Michael

Chelmsford Essex CM2 8HN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.