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Brevet européen · EP3677193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677193
Numéro de demande
EP20160035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
8 juil. 2020
Délivré
25 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 90/57 (2016.01)
Priorité
US 201615386999 21.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Inventeur

O'CONNELL, Casey

Carlsbad, CA 92008, US

LEE, James Coleman

Carlsbad, CA 92008, US

KOHN, Joel

San Diego, CA 92121, US

BANKS, David

San Diego, CA 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.