ULTRASCHALL-KNOCHENSKALPELLKOPF

Brevet européen · EP3677201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677201
Numéro de demande
EP18861547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
CN 201710908425 29.09.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/100140 12.08.2018
Publication PCT
WO2019/062348 04.04.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 10 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

CAO, Qun

Beijing 100083, CN

HU, Xiaoming

Beijing 100083, CN

LI, Chunyuan

Beijing 100083, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.