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Brevet européen · EP3677215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3677215
- Numéro de demande
- EP18852559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/02 (2006.01)A61C 1/00 (2006.01)A61C 1/06 (2006.01)A61C 5/42 (2017.01)A61C 5/44 (2017.01)A61C 19/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017163405 28.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/029893 09.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044446 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
MATOBA, Kazunari
Kyoto-shi Kyoto 612-8533, JP
KATO, Kyohei
Kyoto-shi Kyoto 612-8533, JP
KATSUDA, Naoki
Kyoto-shi Kyoto 612-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.