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Brevet européen · EP3677293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677293
Numéro de demande
EP20159362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2010
Publié
8 juil. 2020
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 144072 P 12.01.2009
US 585061 02.09.2009
Divisionnaire de
EP18173862
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

SKUTNIK, Peter

Midland Park, NJ 07432, US

HORVATH, Joshua

San Ramon, CA 94582, US

BANIK, Robert

Long Valley, NJ 07853, US

SEARLE, Gary

Norfolk, MA 02056, US

BENE, Eric

Middleton, MA 01949, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.