ENTLÜFTUNGSSYSTEM DES KRAFTSTOFFBEHÄLTERS

Brevet européen · EP3677464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677464
Numéro de demande
EP19020661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2019
Publié
8 juil. 2020
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/035 (2006.01)
F02M 25/08 (2006.01)
Priorité
CZ 20183566 27.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

Windrich, Dirk

38519 Gifhorn, DE

Valenta, Petr

29301 Mladá Boleslav, CZ

Schirmer, Ralph

DE-38118 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.