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Brevet européen · EP3677713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677713
Numéro de demande
EP19218868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
8 juil. 2020
Délivré
30 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 37/02 (2006.01)
G06F 30/20 (2020.01)
G06F 113/12 (2020.01)
Priorité
JP 2018244062 27.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

SAKAI, Yoshiyuki

Wakayama, 641-8511, JP

MINAMI, Masayuki

Wakayama, 641-8511, JP

YASUDA, Kazuki

Wakayama, 641-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.