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Brevet européen · EP3677785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3677785
- Numéro de demande
- EP18851537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 29/058 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017167896 31.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/031269 24.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044674 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
EZAWA, Yoshimasa
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
SATO, Kou
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
FUKAMI, Hideo
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.