DICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3677791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677791
Numéro de demande
EP18851425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F04D 29/12 (2006.01)
F04D 29/14 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
JP 2017164278 29.08.2017
JP 2017164279 29.08.2017
JP 2017164280 29.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/030338 15.08.2018
Publication PCT
WO2019/044504 07.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  5. 4 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2023

  6. 17 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 17.07.2023

  7. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  8. 12 juil. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Ebara Corporation, 11-1 Haneda, Asahi-cho, Ohta-ku, Tokyo 144-8510, Japon → EBARA CORPORATION, 11-1, Haneda Asahi-cho, Ota-ku,, Tokyo 144-8510, Japon

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

EBARA CORPORATION

11-1, Haneda Asahi-cho, Ota-ku, Tokyo 144-8510, JP

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

YOSHIKAWA, Shigeru

Tokyo 144-8510, JP

HAYAKAWA, Junichi

Tokyo 144-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.