VENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3677795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3677795
- Numéro de demande
- EP19831558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/4148 (2010.01)F16H 61/456 (2010.01)
- Priorité
- JP 2018129127 06.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/019363 15.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/008736 09.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUURA, Akio
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.