WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3677866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677866
Numéro de demande
EP17923406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2017
Publié
8 juil. 2020
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F28F 3/00 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/031030 29.08.2017
Publication PCT
WO2019/043802 07.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Welcon Inc.

15-1 Yashiroda Akiha-ku, Niigata-shi, Niigata 956-0113, JP

Inventeur

SUZUKI, Yutaka

Niigata-shi Niigata 956-0113, JP

SAITO, Takashi

Niigata-shi Niigata 956-0113, JP

KIMURA, Hiroaki

Niigata-shi Niigata 956-0113, JP

IKARASHI, Shingo

Niigata-shi Niigata 956-0113, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.