BRILLENGLAS

Brevet européen · EP3677950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3677950
Numéro de demande
EP18852464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2018
Publié
8 juil. 2020
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017168668 01.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025751 06.07.2018
Publication PCT
WO2019/044175 07.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Seed Co., Ltd.

40-2, Hongo 2-chome Bunkyo-ku, Tokyo 113-8402, JP

University of Tsukuba

1-1-1, Tennodai, Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8577, JP

Inventeur

NAKAMURA, Akira

Tokyo 113-8402, JP

FUKUSHIMA, Tsutomu

Tokyo 113-8402, JP

SUN, Yijie

Tokyo 113-8402, JP

HIRAOKA, Takahiro

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.