GESCHICHTETE CODIERUNG FÜR KOMPRIMIERTE SCHALL- ODER SCHALLFELDDARSTELLUNGEN
Brevet européen · EP3678134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678134
- Numéro de demande
- EP20154536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)G10L 19/24 (2013.01)G10L 19/16 (2013.01)
- Priorité
- EP 15306590 08.10.2015US 201662361809 P 13.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Mr. Treublaan 7, 1097 DP Amsterdam, Pays-Bas → Dolby International AB, 77 Sir John Rogerson¿s Quay, Block C, Grand Canal Docklands, Dublin D02 VK60, Irlande
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
4 entrées antérieures
- 11 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Apollo Building, 3E, Herikerbergweg 1-35, 1101 CN Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas → Dolby International AB, Apollo Building, 3E, Herikerbergweg 1-35, 1101 CN Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 11 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Apollo Building, 3E, Herikerbergweg 1-35, 1101 CN Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas → Dolby International AB, Mr. Treublaan 7, 1097 DP Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 16 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
31309 Burgdorf, DE
31515 Wunstorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.