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Brevet européen · EP3678174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678174
- Numéro de demande
- EP17923311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2017
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/473 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/031029 29.08.2017
- Publication PCT
- WO2019/043801 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
SUZUKI, Yutaka
Niigata-shi Niigata 956-0113, JP
SAITO, Takashi
Niigata-shi Niigata 956-0113, JP
IKARASHI, Shingo
Niigata-shi Niigata 956-0113, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.