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Brevet européen · EP3678279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678279
- Numéro de demande
- EP18852385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/02 (2016.01)G01R 19/00 (2006.01)G01R 31/36 (2020.01)H01M 10/48 (2006.01)G01R 31/3835 (2019.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017164276 29.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/031829 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044854 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HATANI, Naohisa
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MORI, Gorou
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.