MOTORISOLATOR UND BÜRSTENLOSER MOTOR
Brevet européen · EP3678284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678284
- Numéro de demande
- EP18849955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2018
- Publié
- 8 juil. 2020
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/46 (2006.01)H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 3/50 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017164007 29.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/029378 06.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044393 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
OHORI Ryo
Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP
SHIODA Naoki
Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.