MODULARE CHIRURGISCHE INSTRUMENTE
Brevet européen · EP3678564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678564
- Numéro de demande
- EP18853556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715695335 05.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/047130 21.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/050664 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 9 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
MICKIEWICZ, Christopher
Raynham, MA 02767, US
GRACIA, Mark
Raynham, MA 02767, US
RUNCO, Thomas
Ocean City, NJ 08226, US
BATCHELOR, Sarah
Raynham, MA 02767, US
FOURNIER, Richard
Raynham, MA 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.