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Brevet européen · EP3678727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3678727
Numéro de demande
EP18769437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
6 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2013.01)
A61F 2/94 (2013.01)
A61M 27/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 201714337 06.09.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052522 06.09.2018
Publication PCT
WO2019/048860 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

MOSAYYEBI, Ali

Southampton Hampshire SO17 1BJ, GB

CARUGO, Dario

Southampton Hampshire SO17 1BJ, GB

MANES, Costantino

Southampton Hampshire SO17 1BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.