DESODORIERENDE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3678742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3678742
Numéro de demande
EP18789231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61Q 15/00 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
Priorité
NL 2019490 06.09.2017
NL 2021304 13.07.2018
Demande PCT
PCT/NL2018/050572 06.09.2018
Publication PCT
WO2019/050399 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 14 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  5. 26 mars 2025

    Titulaire

    Titulaire
    NUUD B.V., Anthony Fokkerweg 3, 1059 CM Amsterdam, Pays-Bas → NUUD B.V., Koningin Wilhelminaplein 13, Unit 1.03.05, 1062 HH Amsterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  6. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

NUUD B.V.

Koningin Wilhelminaplein 13 Unit 1.03.05, 1062 HH Amsterdam, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

VAN SETERS, Martijn Pieter

1072 HC Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.