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Brevet européen · EP3678746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3678746
Numéro de demande
EP18803484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A63B 21/06 (2006.01)
A63B 21/072 (2006.01)
A63B 22/18 (2006.01)
A63B 26/00 (2006.01)
Priorité
RU 2017131240 05.09.2017
RU 2017146295 27.12.2017
Demande PCT
PCT/RU2018/000588 05.09.2018
Publication PCT
WO2019/050435 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

Bubyrenko, Vyacheslav Olegovich

Moscow 115597, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.