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Brevet européen · EP3678746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678746
- Numéro de demande
- EP18803484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63B 21/06 (2006.01)A63B 21/072 (2006.01)A63B 22/18 (2006.01)A63B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- RU 2017131240 05.09.2017RU 2017146295 27.12.2017
- Demande PCT
- PCT/RU2018/000588 05.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/050435 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
Bubyrenko, Vyacheslav Olegovich
Moscow 115597, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.