TRAININGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3678748 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3678748
Numéro de demande
EP18853500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A63B 69/00 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
F16B 21/08 (2006.01)
F16C 11/02 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16C 7/02 (2006.01)
F16C 9/04 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
F16C 17/26 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
F16B 2/22 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
Priorité
LV 170054 05.09.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/055995 09.08.2018
Publication PCT
WO2019/048952 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 07.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  6. 27 avr. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Sutta, Peters, Brivibas 71-14, 1010 Riga, Lettonie, Leitans, Janis, Ausekla 3-61, 1011 Riga, Lettonie → BETHOC AB, c/o Better Hockey Sweden, Kemistvägen 2A, 183 79 Täby, Suède
    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  7. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

Sutta, Peters

1010 Riga, LV

Leitans, Janis

1011 Riga, LV

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.