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Brevet européen · EP3678846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3678846
- Numéro de demande
- EP18854936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 55/26 (2006.01)B29C 63/18 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29C 53/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201762555796 P 08.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/049850 07.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/051161 14.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
FOLEY, Elizabeth, A.
Columbia SC 29205, US
MARRO, Justin, A.
Orangeburg SC 29118, US
CAMPANELLI, John, Richard
Orangeburg SC 29118, US
LINDSEY, James, M.
Orangeburg SC 29118, US
ANNEAUX, Bruce, L.
Lexington SC 29073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.