KOHLENSÄURE-ADDUKTE
Brevet européen · EP3679010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679010
- Numéro de demande
- EP18779204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07C 229/60 (2006.01)C07C 237/04 (2006.01)C07C 211/63 (2006.01)A61K 31/245 (2006.01)A61P 11/16 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61K 33/00 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017120564 07.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074089 07.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/048590 14.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
07745 Jena, DE
07745 Jena, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.