DIHYDROCHINOLINONE

Brevet européen · EP3679028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3679028
Numéro de demande
EP18762840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2018
Publié
15 juil. 2020
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 495/14 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
A61K 31/4375 (2006.01)
A61K 31/4704 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 17189229 04.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/073555 03.09.2018
Publication PCT
WO2019/043208 07.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.