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Brevet européen · EP3679254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679254
- Numéro de demande
- EP18766189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/02 (2006.01)B66F 9/22 (2006.01)F15B 13/02 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)F15B 1/027 (2006.01)F15B 1/033 (2006.01)F15B 11/05 (2006.01)B60G 17/056 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017008359 06.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073823 05.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/048455 14.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
SCHULZ, Frank
66440 Blieskastel-Bierbach, DE
BRUCK, Peter
66484 Althornbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.