VORRICHTUNG MIT EINEM LAGER IM LAGER
Brevet européen · EP3679258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679258
- Numéro de demande
- EP18766043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16C 19/38 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)F16C 32/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201705640 08.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056025 10.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/048953 14.03.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
2610 Wilrijk, BE
2610 Wilrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.