SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION DE CHALEUR DES EAUX USÉES
Brevet européen · EP3679307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3679307
- Numéro de demande
- EP18762342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2018
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24H 9/00 (2022.01)F24D 11/00 (2022.01)F28D 21/00 (2006.01)F28G 3/16 (2006.01)F28D 1/06 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)F28D 7/10 (2006.01)E03C 1/00 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1758320 08.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/074229 07.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/048651 14.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 31 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 18 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
MOURÉ, Alain
77930 CHAILLY EN BIERE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.